Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TOUR DU PUCH
CHATEAU DU PUCH (Société civile)

Numéro de dépôt :
96645657
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR DU PUCH

Déposée le 4 octobre 1996 par CHATEAU DU PUCH (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA TOUR DU PUCH »

Le déposant est CHATEAU DU PUCH (Société civile), domicilié(e) ayant son siège à MONBAZILLAC (24240), le Puch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître REGEON-VERGNOUX Notaire associé - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque CHATEAU LA TOUR DU PUCH est expirée depuis le 4 octobre 2006.

CHATEAU DU PUCH (Société civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PUCH , CHATEAU LEDOYEN , CHATEAU DU PUCH , CHATEAU LE DOYEN


CHATEAU DU PUCH (Société civile) - ayant son siège à MONBAZILLAC (24240), le Puch - France


Maître REGEON-VERGNOUX Notaire associé - France


Inscription le 13 décembre 2001 - Renonciation totale n°336919 - Publication au BOPI 2001-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de la dénomination exacte du CHATEAU LA TOUR DU PUCH